Le recours au régime de l’intermittence par les compagnies sous statut associatif peut s’avérer complexe : Quelles sont les précautions à prendre ? Quels sont les risques encourus ?
Cette fiche (réalisée par Opale et le Synavi/Syndicat National des Arts Vivants en 2009 puis mise à jour en juin 2019 par le Synavi et For companieS), apporte des réponses en faisant référence au droit.
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SOMMAIRE Introduction Quelques rappels sur le droit du travail et le régime des intermittents du spectacle Le cas des artistes intermittents, « directeurs » de compagnies 1 • Les risques 2 • Les précautions à prendre Le cas des activités d’enseignement et d’action culturelle 1 • Les risques 2 • Les précautions à prendre Tableau récapitulatif Focus sur les contrôles Ressources documentaires |
↘ Pour aller plus loin :
▹ Découvrir l’intermittence
▹ Les intermittent.e.s et les employeurs du spectacle vivant
