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Secteur culturel et crise sanitaire : panorama des mesures et sélection de ressources

En partenariat avec l’Ufisc, la Cofac et de nombreux réseaux et fédérations des arts et de la culture et de l’ESS, Opale/CRDLA Culture propose ici un récapitulatif des aides spécifiques au secteur culturel dans le contexte actuel de crise sanitaire, ainsi qu’une sélection de ressources.
Mise à jour : 08/10/2020

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Les associations étant considérées par l’Etat comme des entreprises :
• elles sont donc concernées par l’ensemble des mesures nationales de droit commun
↘ Synthèse des mesures par ministère et organisation (dans ce dossier de veille réalisé par la cellule de liaison ESS du Haut-Commissariat à l’Économie sociale et solidaire et à l’Innovation sociale, les différentes versions des documents synthèses sont disponibles)
• elles sont également éligibles aux dispositifs exceptionnels de prêts publics et privés
↘ Fiche récapitulative de France Active/CRDLA Financement

Par ailleurs, des mesures spécifiques au secteur artistique et culturel ont été créées dès le début de la crise. Dans le cadre du plan de relance (juillet 2020), de nouvelles aides ont également été ajoutées.
Leur contenu est présenté ci-dessous. (En violet : les derrières mises à jour (septembre et octobre 2020)


1. PANORAMA DES MESURES SPECIFIQUES
POUR LES ACTEURS-ACTRICES CULTUREL.LE.S
POUR LES ARTISTES/AUTEURS-AUTRICES
POUR LES INTERMITTENT.E.S
DES COLLECTIVITES ET EN EUROPE
DISPOSITIFS D’ACCOMPAGNEMENT

2. SELECTION DE RESSOURCES
FAQ ET RESSOURCES JURIDIQUES
ASSISTANCE/PERMANENCES JURIDIQUES
WEBINAIRES

1. PANORAMA DES MESURES SPECIFIQUES

▹ MESURES NATIONALES SPECIFIQUES POUR LES ACTEURS-ACTRICES CULTUREL.LE.S

Des aides d’urgences aux acteurs culturels ont été débloquées par le ministère de la Culture et sont gérées pour partie par les centres nationaux sectoriels.

- MUSIQUE/VARIETE

Fonds de compensation des pertes de billetterie pour les structures dont le manque à gagner induit par le maintien des mesures de distanciation physique est tel qu’elles ne sont pas en capacité de produire ou de diffuser des spectacles économiquement viables sans compensation.
. diffuseurs (salles, festivals…) et producteurs au sens de la licence 2
. La ou les représentations doivent entrer dans le champ de la taxe fiscale et avoir lieu entre le 01/09/2020 et le 31/12/2020 ou être commercialisées avant le 31/12/2020 pour des représentations allant jusqu’au 31/03/2021.
. montants :
> représentations assises = nombre de places payantes qui auraient été ouvertes hors distanciation x 40% x prix moyen du billet
> représentations initialement prévues debout = nombre de places payantes qui auraient été ouvertes hors distanciation x 60% x prix moyen du billet
. dépôt des dossiers entre octobre et novembre 2020
↘ Informations

Fonds de sauvegarde pour les structures détentrices d’une licence 1, 2 ou 3, et exerçant leur activité dans le domaine des musiques actuelles et de variété.
. fonds doté de 16M€
. aide réservée aux affiliés du CNM (anciennement CNV)
. montants : 120 000€ maximum (aide non remboursable de 80 000€ maximum + possibilité de bonification "emploi" de 20 000€ maximum + aide remboursable de 20 000€ maximum)
. dépôt des dossiers entre septembre et novembre 2020
↘ Informations
↘ Tutoriel pour remplir le dossier de demande

Programme de diffusion post-covid 19 pour soutenir des projets innovants de diffusion
. aide réservée aux affiliés du CNM (anciennement CNV)
. deux aides : activité des salles de spectacles et festivals
. 5 000€ maximum par projet
. dates de dépôt : septembre et octobre 2020
↘ Informations

Fonds de secours de 11,5M€ pour les TPE/PME de spectacles de musique et de variétés
Le dépôt des dossiers pour les fonds de secours (Edition musicale, Spectacle de musique et de variété, Musique enregistrée) est clos (dernières dates de dépôt le 28/08/2020)

- Musique classique et contemporaine
▹ Fonds de soutien à l’activité
. entreprises de spectacles dans le domaine de la musique hors champ de la taxe sur les spectacles de musique actuelles et de variétés
. une personne morale détentrice d’une licence 1, ou 2, ou 3 et répondant aux caractéristiques des TPE (ou microentreprises), PME, entreprise individuelle
. montants : 35 000€ maximum
. modalités de dépôt des demandes : pas de date de dépôt prédéterminées. Session délibératoire chaque mois. Au plus tard dépôt le 02/12/2020
Informations

- SPECTACLE VIVANT HORS MUSICAL
▹ Fonds d’urgence de 5M€ :
• pour les structures labélisées et subventionnées : nous vous invitons à vous renseigner auprès de la DRAC de votre région ↘ Liste des DRAC
• pour les entreprises de spectacles professionnelles hors secteur subventionné ou conventionné, et hors secteur musical et de variétés (exploitants de théâtres privés ; entreprises de spectacles de théâtre ; compagnies en forme associative ou commerciale) : création du Fonds d’Urgence pour le Spectacle Vivant Privé, abondé par le ministère de la Culture, la Ville de Paris, l’ASTP et l’ADAMI. ↘ Plateforme dédiée

- MÉDIAS
▹ adaptation des procédures du Fonds de soutien à l’expression radiophonique locale (FSER) pour les radios associatives : la date limite de dépôt des dossiers de demandes de subventions sélectives et de subventions d’exploitation du FSER est repoussée au 15 juin 2020.
Le dépôt des dossiers 2020 est clos (date limite 15/06/2020)
↘ Informations

- FESTIVALS
▹ création d’une cellule d’accompagnement des festivals ↘ Informations
▹ aide aux festivals d’un montant maximum de 10% du budget prévisionnel. Dépôt des dossiers : début 17 décembre 2020 au plus tard ↘ Informations

- LIVRE
1er volet du Plan de relance voté en juillet 2020 :

aide aux librairies françaises
1. fonds de soutien de compensation des charges fixes
. enveloppe de 25 M€
. montant : entre 800€ et 120 000€ par entreprise, et 300 000€ par groupe ou enseigne nationale
. dépôt des dossiers jusqu’au 30/09/2020
. aides complétées en région Centre-Val de Loire, Pays de la Loire et Provence-Alpes-Côte d’Azur
↘ Informations
2. subvention à la modernisation
. montant : maximal de 70% du projet de modernisation (entre 10 000€ et 150 000€ par projet)
↘ Informations
3. aide aux plateformes de vente à distance (informations à venir)

maintien des subventions aux manifestations littéraires annulées suite à la crise
↘ Informations

- ARTS VISUELS
▹ renforcement des dotations financières des commissions habituelles en direction des artistes auteurs/autrices. ↘ Informations
Fonds d’urgence de 2M€ :
▹ aides exceptionnelles attribuées par le ministère aux lieux de création et de diffusion qui rencontrent des difficultés remettant en cause la continuité de leur activité (enveloppe de 800 000€)
▹ mesure gérée par le CNAP (Centre National des Arts Plastiques) : Commission d’acquisition exceptionnelle d’oeuvres* (fonds de 600 000€) ↘ Informations Aide plus disponible : (dernier dépôt des dossiers le 30 avril 2020)

- Toutes disciplines artistiques
▹ IFCIC (Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles) :
• garantie aux banques, jusqu’à 70%, pour tous les types de crédits accordés dans le contexte ;
• prolongation systématiquement les garanties des crédits auprès des banques à leur demande et afin de favoriser leur réaménagement ;
• acceptation de la mise en place de franchise de remboursement en capital sur ses propres prêts.
↘ Informations

▹ MESURES NATIONALES SPECIFIQUES POUR LES ARTISTES, AUTEURS-AUTRICES

- Etat/régions
▹ Elargissement du fond de solidarité aux artistes auteurs (aide de 1 500 €, report ou étalement des loyers, des factures d’eau, de gaz et d’électricité, étalement des dettes fiscales et sociales)
↘ Informations

Fonds d’urgence spécifique de solidarité pour les artistes et les techniciens du spectacle (FUSSAT)
. Fonds de secours de 5M€ géré par Audiens disponible du 16/09/2020 au 31/12/2020
. 4 aides :
1. Les professionnel.le.s ne recevant aucune allocation de Pôle Emploi > aide forfaitaire de 1000€
2. Les intermittent.e.s arrivé.e.s en fin de droits entre le 01/12/2019 et le 29/02/2020 > aide forfaitaire de 1000€
3. Les artistes domicilié-e-s en France qui se produisent au titre d’une activité artistique en majorité à l’étranger sous des contrats de travail locaux, permettant de faire rayonner la culture française à l’étranger. > aide forfaitaire de 1000€
4. Les intermittent-e-s dont les droits n’ont pas repris faute de contrat post-congé maternité, congé d’adoption, ou arrêt maladie pour affection longue durée (ALD) entre le 01/03/2020 et le 31/08/2020. > aide forfaitaire de 1000€
5. Les intermittent-e-s employé-e-s par les particuliers employeurs du GUSO n’entrant pas dans le dispositif d’activité partielle. > aide forfaitaire de 100€ par cachet annulé
Les aides 1 à 4 ne sont pas cumulables.

↘ Informations

- Mesures gérées par les sociétés de gestion des droits d’auteurs et/ou les centres de ressource du ministère de la Culture

Sacem (créateurs et éditeurs de musique)
. fonds de secours d’un montant de 6 M€ (aides non remboursables de 300€, 600€, 900€, 1 500€, 3 000€ et 5 000€)
. avances exceptionnelles de droits d’auteur, avec lissage du remboursement sur 5 ans
. renforcement du programme d’aide pour les éditeurs avec un ajout d’1 M€ et un élargissement des critères
. suspension des perceptions de droit d’auteur en cas de fermeture ou d’annulation
. dispositif ouvert jusque fin décembre 2020
↘ Informations

Adami (artistes-interprètes)
. plan de soutien : répartition exceptionnelle (fonds de 8,5 M€) + ajout de 330 000 € sur le dispositif Droit au coeur
. maintien de l’aide pour les projets reportés ou annulés (fonds de 1,8 M€)
↘ Informations

SACD (auteurs et compositeurs dramatiques et auteurs chorégraphiques)
. fonds de solidarité d’urgence spectacle vivant de 500 000 € pour les auteurs ne bénéficiant pas du Fonds de solidarité gouvernemental. Prolongation jusque fin 2020. ↘ Informations
. fonds de solidarité télévision-cinéma-animation-web cogéré avec le CNC pour les auteurs d’œuvres ne bénéficiant pas du fonds de solidarité gouvernemental (maximum 1 500 €). Prolongation jusque fin 2020 ↘ Informations
. fonds d’urgence solidarité pour ceux qui ne bénéficient d’aucun revenu fixe, ni allocation de retraite, ni salaire ↘ Informations
. fonds d’urgence radio pour les auteurs d’œuvres de fiction radiophonique ne bénéficiant pas du Fonds de solidarité gouvernemental (maximum 1 500 €) > Aide plus disponible : date limite de dépôt des dossiers : 01/09/2020 ↘ Informations

SGDL/CNL/SCAM (auteurs/autrices de l’écrit)
. aides sociales directes pour les auteurs/autrices du livre ne bénéficiant pas du Fonds de solidarité gouvernemental (enveloppe initiale de 1 M€, augmentée de 1M€ fin avril : 2M€). ide plus disponible : (dernier dépôt des dossiers début octobre 2020)
↘ Informations

SCAM (auteurs/autrices du multimedia)
. aide d’urgence (abondé par le ministère de la Culture via le CNC) de 1 500€ par mois pour les auteurs/autrices de documentaires audiovisuels ne bénéficiant pas du Fonds de solidarité gouvernemental
. augmentation du fonds d’aide sociale d’urgence pour auteurs/autrices de tous les répertoires (radio/tv/cinéma/web/illustration/écrit/etc.) en situation de fragilité financière
. augmentation du plafond d’avance sur droits
Prolongement des aides jusque fin décembre 2020
↘ Informations

CNAP (artistes-auteurs/artistes-autrices des arts plastiques)
. Aide ponctuelle pour les artistes-auteurs/artistes-autrices et les auteurs/autrices des arts décoratifs, création sonore, design, design graphique, dessin, estampe, gravure, film, vidéo, installation, nouveaux médias, peinture, photographie, sculpture (montant maximum 2500€)
↘ Informations

▹ MESURES NATIONALES SPECIFIQUES POUR LES INTERMITTENT.E.S

- Ministères du Travail / de la Culture
▹ Des mesures exceptionnelles entérinées par* : une ordonnance du 25/03/2020 + un décret du 14/04/2020 + un arrêté du 16/04/2020 + décret du 16/07/2020
. neutralisation de la période démarrant le 15 mars et s’achevant à la fin du confinement pour le calcul de la période de référence et du versement des indemnités.
. prolongation de la période d’indemnisation ;
. prolongation de la période de référence au cours de laquelle est recherchée la durée d’affiliation.
. prise en compte de l’indemnité de chômage partiel au titre de l’affiliation à raison de 7 heures par jour ou par cachet.
. prolongation des droits des salarié.e.s intermittent.e.s jusqu’au 31 août 2021
↘ Informations
▹ Le ministre demande également que les contrats soient payés malgré les annulations (volonté d’une solidarité dans le secteur vis-à-vis des équipes / artistes / petits prestataires)

- Audiens
▹ Aides ponctuelles exceptionnelles pour les cotisants à Audiens (complémentaire santé) pour :
. les artistes, techniciens intermittents du spectacle qui rencontrent des difficultés sociales et/ou financières importantes, qui ont subi plus de 5 jours ou cachets annulés au cours d’un mois civil.
. Pour les journalistes pigistes confrontés à des pertes de piges cotisant à l’une des institutions du groupe Audiens, qui rencontrent des difficultés sociales et/ou financières importantes
Aides plus disponibles. Fin : 31/07/2020
↘ Informations

▹ Fonds d’aide de 1M€ de Netflix confié à Audiens pour les artistes et techniciens intermittents de l’audiovisuel et du cinéma (aide maximum 900€)
↘ Informations

▹ MESURES DES COLLECTIVITES

- La plupart des régions ont créé des fonds et mesures d’urgences : générales, pour le champ associatif ou spécifiques au secteur culturel. ↘ Panorama des aides régionales

- De même les autres collectivités (métropoles, départements, etc.) engagent des actions de soutien

- L’Union européenne a également travaillé à la mise en place de mesures
↘ Recensement des aides pour le secteur culturel en Europe

▹ DISPOSITIFS D’ACCOMPAGNEMENT

- DLA (Dispositif Local d’Accompagnement)
Le DLA est un dispositif public présent sur tout le territoire (dans tous les départements et régions) qui propose des accompagnements individuels et collectifs.
▹ Il s’adresse à toutes les structures employeuses de l’ESS, qui :
. ont la volonté de consolider leur activité, de pérenniser leurs emplois
. ont identifié des difficultés qui nécessitent un appui professionnel
. s’interrogent sur leur stratégie de consolidation et de développement
▹ Quelques exemples de thématiques d’accompagnement : Projet et stratégie / Ressources humaines et organisation interne / Modèle socio-économique et gestion financière / Mutualisation et partenariat
▹ Le DLA accompagne chaque année des centaines d’associations culturelles employeuses
↘ Informations

- Autres acteurs de l’accompagnement
▹ Réseaux et fédérations : selon territoires et disciplines, mobilisations fortes de ces acteurs (FAQ, services de questions réponses, webinaires etc.)
↘ Ufisc
↘ Cofac
▹ OPCO/AFDAS : différents dispositifs d’appui-conseils pour les employeurs (RH, RSE, transformation digitale, Rebondir, égalité femme/homme) ↘ Informations
▹ OPCO/Cohésion sociale (Uniformation) ↘ Informations
▹ Agences culturelles régionales ou départementales : selon les territoires, propositions d’actions de formation, des webinaires d’informations, etc.

2. SELECTION DE RESSOURCES

FAQ ET RESSOURCES JURIDIQUES

Employeurs culturels
Questions/réponses du ministère de la Culture

Employeurs associatifs (secteur de l’animation)
FAQ du CNEA (Conseil National des Employeurs d’Avenir)

Spectacle vivant
Fiches pratiques de la Fédération des Arts de la Rue
Questions/réponses du SMA (Syndicat des Musiques Actuelles)
Repères juridiques d’Artcena
Panorama des aides par profil : site internet dédié d’Auvergne-Rhône-Alpes Spectacle Vivant
Fiches pratiques du CND (Centre National de la Danse)

Education populaire et Culture
Questions/réponses de la Cofac (Coordination des Fédérations et Associations de Culture et de Communication)

Tiers lieux
Forum du Conseil National des tiers lieux

ASSISTANCE/PERMANENCES JURIDIQUES

Cellule d’écoute du ministère de la Culture
Centre d’Assistance Mutualisé Art et Culture, outil public et gratuitement accessible à tou-te-s, conçu et animé par plusieurs acteurs culturels dont l’Ufisc et Opale.
Cellule d’information du CNAP (Centre National des Arts Plastiques) pour les acteurs culturels et ceux des arts plastiques plus particulièrement

Certains syndicats partenaires d’Opale/CRDLA Culture proposent à leurs adhérent.e.s une aide juridique. L’adhésion à ces syndicats est aussi l’occasion de participer à la structuration et à la réflexion du secteur en tant qu’employeur. En voici quelques exemples (liste non exhaustive) :
Centre d’aide du SCC (Syndicat des cirques et compagnies de création)
Pôle conseil du Synavi (Syndicat National des Arts Vivants) du lundi au jeudi de 14h à 17h (permanence ouverte également aux non adhérent.e.s, dans la limite d’une demande par an). Contact : conseil synavi.org
Fédération Nationale des Arts de la Rue, tous les mardis de 10h à 12h30 (permanence ouverte également aux non adhérent.e.s de la fédération). Contact : fanny federationartsdelarue.org

WEBINAIRES

Prochains temps
• Webinaire "Et maintenant ? Comment on fait pour tenir ?", 20 octobre 2020
Organisé par le collectif "Mobilisation et Coopération Art et Culture contre le Covid-19", auquel Opale/CRDLA Culture est associé, ce temps d’échange "pas comme les autres", ouvert à tou.te.s, est conçu comme un espace de partage d’expériences, de constats, de pistes, d’envies, pour imaginer ensemble les prochaines ressources dont le secteur culturel et artistique aura besoin dans les mois à venir.> Inscriptions

A (re)voir :
• Webinaire du 03/06/2020 : "Point d’étape sur les mesures liées à la
reprise des activités des équipes permanentes et équipes artistiques"

• Webinaire du 19/05/2020 : "Les dispositifs exceptionnels de financements pour le secteur culturel" (Opale-CRDLA Financement/Ufisc/France Active-CRDLA Financement)
En-Quête d’info : émission multimédia hebdomadaire proposée par l’Irma à destination des artistes, professionnels et porteurs de projets musicaux avec possibilité de poser des questions
• Enregistrement des webinaires de l’Agence culturelle de Nouvelle Aquitaine : "L’intermittence en question / Les équipes artistiques : Comment faire face à la crise du COVID-19 ?" - "Télétravail, travail à distance :quelques repères pour une pratique durable" - "Artistes-auteurs, associations d’arts plastiques et visuels : le point sur les mesures d’urgence"
• Webinaire du 22/04/2020 : "Associations culturelles et COVID-19 : faire face et être accompagnées" organisé par Hello Asso et animé par Opale/CRDLA Culture



MAJ - octobre 2020